Images et droits d’auteur
Droits d'auteur
À moins d'une mention contraire, tout matériel faisant partie du présent site Web, y compris les images, illustrations, conceptions, icônes, photos, clips vidéo, documents écrits et tout autre matériel, est protégé par le droit d’auteur, est une marque de commerce ou toute autre propriété intellectuelle qui appartient au, est contrôlé et breveté par le Réseau canadien d’information sur le patrimoine (RCIP) ou par ses musées membres. Ce site est géré par le RCIP, un organisme de service spécial du ministère du Patrimoine canadien.
Reproduction à des fins non commerciales
Nous vous invitons à vous servir du matériel du présent site Web à des fins pédagogiques et personnelles. L’information qui s’y trouve peut être reproduite, en partie ou en entier, par n’importe quel moyen que ce soit, gratuitement et sans autre permission de la part du RCIP et/ou de ses musées membres. Nous vous demandons seulement de vous conformer à ce qui suit :
- Exercez une diligence raisonnable afin de veiller à l’exactitude du matériel que vous reproduisez.
- Identifiez le Musée virtuel du Canada (MVC) en tant qu’établissement source et, si possible, établissez un lien à la page où se trouve l’information que vous utilisez.
- Gardez les avis sur le droit d’auteur et les droits de propriété intacts, avec le matériel que vous utilisez.
- Ne présentez pas la reproduction en tant que version officielle du matériel ayant été reproduit, comme ayant été produite en collaboration avec, ou avec le consentement du MVC.
Reproduction à des fins commerciales ou autres
La permission expresse du MVC ou de tout autre détenteur de droit d’auteur indiqué est nécessaire si vous souhaitez modifier, copier, reproduire, republier, afficher, transmettre ou distribuer le matériel comme tel à toute autre fin, surtout à des fins commerciales.
Comment obtenir la permission de se servir d’images ou de matériel de tierces parties
Pour obtenir de plus amples renseignements sur le droit d’auteur des images ou du matériel provenant de tierces parties, comme les fichiers audio et vidéo, vous devrez communiquer avec l’établissement en question :
- Repérez le musée source et l’information relative au droit d’auteur en regardant sous chaque image/document du MVC.
- Repérez le nom du musée source dans Musées au Canada et obtenez l’information relative à la personne ressource pour le musée en question.
- Communiquez avec le musée source pour savoir comment vous pouvez obtenir les droits ayant trait à l'image en question. Mentionnez le nom de l’image ou du matériel, et les fins auxquelles vous souhaitez vous en servir. De plus, veuillez également leur faire part de vos coordonnées.
